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Délibérations

Délibérations

574 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine

INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MUSEE NATIONAL DE L’AUTOMOBILE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION RECONDUCTION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE CULTURELLE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET DE L'EDITION D'ALSATIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUESPARTENARIAT AVEC LES VILLES DE COLMAR, MULHOUSE ET SAINT-LOUIS POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT DE LEUR CONSERVATOIRE : ATTRIBUTION DE LA PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE POUR 2010 PARTENARIAT AVEC LES 9 ECOLES CENTRE : ADOPTION DES CONVENTIONS ANNUELLES D'EXÉCUTION RELATIVES AU VERSEMENT DU SOUTIEN DÉPARTEMENTAL POUR 2010VERSEMENT DES BOURSES AUX ÉCOLES DE MUSIQUE DU DÉPARTEMENT (ANNÉE SCOLAIRE 2009/2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRATS CULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE, NON PROTEGE ET DES MUSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE - SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION CONVENTION DE PARTENARIAT EN COURS DE VALIDITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTAGER UNE CULTURE PLURIELLE AU COEUR DES TERRITOIRES LE BUDGET PRIMITIF 2010 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL (POLITIQUE D 02)

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2010 MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ARCHIVES DEPARTEMENTALES BUDGET PRIMITIF 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RÉVISION DU GUIDE DES AIDES : RUBRIQUES RELEVANT DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINE

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BP 2010 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 09/12/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 27/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTION DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MUSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DES MAISONS ANCIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES SPECIALISES PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX ECOLES DE MUSIQUE (VERSEMENT DU SOLDE : ANNEE SCOLAIRE 2008/2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 5 A LA CONVENTION EUROPENNE N° 107 RELATIVE AU FINANCEMENT DE LA LIAISON FERROVIAIRE ECOMUSEE D'ALSACE / CARREAU RODOLPHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DE LA NAVETTE INTER BIBLIOTHEQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D'ASSISTANCE ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ASSOCIATION POUR L'ECOMUSEE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMITES DE SUIVI 2008 ET EVALUATION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT PRESENTEES PAR LE CABINET DUMEIGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMIOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX PUBLICATIONS ANNUELLES DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention d'investissement aux communes et structures intercommunales.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation au fonctionnement des médiathèques de bassins de vie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMITE DE SUIVI Soutien au Développement Culturel des Territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement aux associations"Développement de la lecture publique".

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS d'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE RHENAN D'ART CONTEMPORAIN CRAC ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/04/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOMMUNICATION COMITE DE SUIVI Soutien aux Institutions et Lieux de Diffusion

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Evaluation triennale de la Médiathèque de bassin de vie du Pays de Thann et reconduction de la participation départementale aux frais de personnel, à raison de 20 %.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre à la Maison Centrale d'ENSISHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Conventions de partenariat avec les Villes de Colmar, Mulhouse et Saint-Louis pour la mise en œuvre du projet d’établissement de leur conservatoire Conventions de partenariat avec 9 Ecoles centre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN COURS DE VALIDITE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES CONTRAT CULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/02/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLESOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSIONRENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE PROTEGE,NON PROTEGE ET DES MUSEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/01/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adoption du programme permettant le choix d’un maître d’œuvre pour la construction de la médiathèque du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BUDGET PRIMITIF 2009 EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL(POLITIQUE D 02)

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ARCHIVES DEPARTEMENTALES BUDGET PRIMITIF 2009

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2009 MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VERSEMENT DU SOLDE D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT 2008 EN FAVEUR DE L’ECOMUSEE D’ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BP 2009 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL (politique D01) : UN BUDGET DE TRANSITION POUR UNE ANNEE DE TOUS LES ENJEUX

Assemblée : Conseil General
Date : 11/12/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur du CERARE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien du Département à l'édition et à la promotion d'alsatiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIONS DE L’OFFICE POUR LA LANGUE ET LA CULTURE D’ALSACE PROGRAMME POUR 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE (ALLEMAND ET DIALECTE ALSACIEN) DANS LES COLLEGES 2008-2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS CULTURELLES LOCALES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AUX PROJETS DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT BILINGUE ELTERN 68 ANNEE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION A DES ACTIVITES PERI OU EXTRASCOLAIRES EN HOCHDEUTSCH ORGANISEES PAR L’ASSOCIATION KIDDY A FESSENHEIM ANNEE SCOLAIRE 2008-2009 Seconde liste

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ACADEMIE POUR UNE GRAPHIE ALSACIENNE TRANSFRONTALIERE (AGATE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX BIBLIOTHEQUES EN ETABLISSEMENTS D'HEBERGEMENT POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES (EHPAD) : CENTRE HOSPITALIER DE ROUFFACH.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SITE INTERNET DES RESSOURCES ARTISTIQUES ET CULTURELLES EN LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX PUBLICATIONS ANNUELLES DES SOCIETES D'HISTOIRE ET D'ARCHEOLOGIE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissement aux communes et structures intercommunales : commune de Bartenheim.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION AUX COMMUNES POUR LA CONSTITUTION DE BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES POUR LES CLASSES BILINGUES (SECONDE LISTE 2008)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME F027 PLAN DE REVITALISATION DE L’ECONOMIE DANS LE HAUT-RHIN LANGUE ET CULTURE REGIONALES – SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DE NOUVEAUX SITES BILINGUES (SECONDE LISTE 2008)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES ACTIVITES PERISCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE ANNEE SCOLAIRE 2008/2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 058 LANGUE ET CULTURE REGIONALES PROJETS DE PARTENARIATS AVEC LE COMITE FEDERAL DES ASSOCIATIONS POUR LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE, L’ECOMUSEE D’ALSACE ET LE CENTRE REGIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE D’ALSACE PORTANT SUR L’HISTOIRE ET L’AVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES INFORMATION SUR L’AVANCEMENT DE LA DEMARCHE MISE EN PLACE D’UN COMITE DE PILOTAGE ET DESIGNATION DES CONSEILLERS GENERAUX QUI Y SIEGERONT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION DE L’ECOMUSEE D’ALSACE, DES MONUMENTS HISTORIQUES PROTEGES ET DE L’ANIMATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BOURSES AUX ELEVES DES ECOLES DE MUSIQUE (ANNEE SCOLAIRE 2007/2008)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION PRIM'ENFANCE - COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE WOLF A MULHOUSE RESTRUCTURATION ET MISE EN SECURITE REAJUSTEMENT DE BUDGET DE TRAVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) - C032

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2007-2008 - Chapitre 204 - Alimentation en eau potable (C012) - Assainissement (C013) - Dégâts d'orage (C015) - Aménagement hydraulique du vignoble (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-CADRE RELATIVE AUX STRUCTURES-RELAIS DES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques - Université Louis Pasteur de Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dominicains de Haute Alsace Etude de valorisation patrimoniale et touristique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représenants du Conseil Général au sein du Conseil d'Administration d'Habitats de Hautes-Alsace.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention multipartenariale - Financement d'une vue aérienne de l'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOYENS MIS A DISPOSITION DES ELUS-UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES DU DEPARTEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS DU CONSEIL GENERAL AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant au programme partenarial entre le département du Haut Rhin et l'Agence départementale d'aménagement et d'urbanisme du Haut Rhin et convention spécifique pour le système d'information géographique

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2006-2007-2008. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12). Assainissement (CO13). Dégâts d'orage (CO15).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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